1. Informations Générales
1.1. Le site tortugacasino.eu.com est exploité par WCG B.V., société enregistrée sous le numéro 152285, dont le siège social se situe à Korporaalweg 10, Willemstad, Curaçao. L’établissement détient une licence délivrée et réglementée par les autorités de Curaçao sous la Master Gaming License 8048/JAZ. Kalimela Limited, enregistrée sous le numéro ΗΕ 411381 à l’adresse Dimofontos 1, Lamda Tower, 6th Floor, 1075, Nicosia, Cyprus, agit en tant que prestataire de services marchands.
1.2. Le présent accord définit les Conditions Générales constituant une relation contractuelle contraignante entre Tortuga Casino et tout joueur s’inscrivant auprès de l’établissement.
1.3. Les relations contractuelles établies par ces conditions sont régies par la législation applicable dans la juridiction de Curaçao.
1.4. Il est impératif que tous les joueurs lisent, acceptent et consentent à être liés par les présentes Conditions Générales avant d’accéder au site, de s’inscrire ou de jouer à l’un des jeux proposés.
1.5. Si le joueur n’adhère pas aux Conditions Générales suivantes ou refuse d’y être soumis, nous lui conseillons vivement de quitter immédiatement le site et de ne pas ouvrir de compte chez Tortuga Casino.
1.6. Les Conditions Générales peuvent être révisées périodiquement. Il incombe au joueur de consulter régulièrement cette page (au minimum une fois par mois). La société notifiera les joueurs avant l’entrée en vigueur de toute mise à jour des Conditions Générales.
1.7. Nous recommandons à tous les joueurs de conserver une trace de l’ensemble des règles, politiques et transactions pertinentes.
1.8. Le joueur ne peut tenir la société, ses employés, bureaux, directeurs, licenciés, distributeurs, affiliés, filiales, annonceurs, promoteurs ou autres agences, partenaires médias et détaillants responsables des coûts ou dépenses engagés, ni des responsabilités et dommages pouvant résulter de : (I) l’accès, l’utilisation ou la réutilisation du site Web, (II) l’utilisation de matériels sur le site, (III) l’accès ou l’utilisation du serveur, (IV) la participation aux jeux, ou (V) l’acceptation de prix.
1.9. Ces Conditions Générales peuvent être fournies dans plusieurs langues. En cas de divergence entre la version anglaise et les versions dans d’autres langues, la version anglaise prévaudra comme référence principale et en cas de litiges.
2. Ouverture de Compte
2.1. Informations Personnelles
2.1.1. Les caractères cyrilliques, grecs, arabes et autres scripts non latins ne sont pas autorisés.
2.1.2. Les données personnelles doivent toujours être saisies en caractères latins uniquement. Les documents justificatifs demandés et fournis à des fins de vérification doivent comporter les mêmes informations en caractères latins.
2.1.3. Pour jouer avec nous, le joueur doit ouvrir un compte lui permettant d’accéder à nos différents produits. L’ouverture d’un compte nécessite de compléter le processus d’inscription. Lors de l’enregistrement, le joueur devra renseigner son ‘Adresse e-mail’, son ‘Mot de passe’ et fournir les informations suivantes : ‘Prénom’, ‘Nom’, ‘Adresse complète’ incluant ‘Ville’, ‘Code postal’ et ‘Pays’, un ‘Numéro de téléphone’ valide, le ‘Sexe’ et la ‘Date de naissance’. Le joueur s’engage à fournir des informations complètes, exactes, actuelles et non trompeuses, et à nous informer immédiatement de tout changement.
2.1.4. Le nom enregistré sur le compte du joueur doit correspondre au nom légal et à l’identité du joueur. Il doit également correspondre au nom figurant sur les options de financement (cartes bancaires, portefeuilles électroniques, compte bancaire) ou toute autre méthode de paiement utilisée pour déposer ou retirer des fonds.
2.1.5. Le joueur ne peut détenir qu’un seul compte sur notre casino. Nous nous réservons le droit de fermer tout compte supplémentaire ouvert de quelque manière que ce soit par la même personne. Si vous constatez que vous possédez ou pouvez accéder à plus d’un compte joueur, vous devez nous en informer immédiatement.
2.2. Mot de Passe
2.2.1. Il est conseillé au joueur de créer un mot de passe contenant des majuscules et minuscules, des caractères alphabétiques, des caractères spéciaux et des chiffres. La longueur minimale suggérée est de six caractères.
2.2.2. Le joueur ne doit divulguer ses identifiants et mot de passe à aucun tiers. Il incombe au joueur de conserver confidentielles les informations de son compte, son identifiant et son mot de passe. Toute utilisation non autorisée des identifiants ou du mot de passe du joueur relève de la seule responsabilité de ce dernier et sera considérée comme son utilisation personnelle.
2.2.3. Vous devez nous informer immédiatement si vous soupçonnez que vos identifiants de connexion sont devenus connus d’un tiers. Le joueur est responsable de toute activité sur son compte et toutes les transactions seront considérées comme valides dès lors que les identifiants et le mot de passe corrects sont saisis.
2.3. Âge Légal – Vérification
2.3.1. Les jeux proposés sur ce site sont réservés aux personnes ayant atteint l’âge légal de 18 ans (selon le pays de résidence) et plus. Toute personne n’ayant pas l’âge légal est interdite de s’inscrire, de se connecter, d’accéder ou d’effectuer une activité sur ce site.
2.3.2. Nous nous réservons le droit de vérifier l’identité et l’âge du joueur à tout moment.
2.3.3. Si, après la vérification d’âge, le joueur est identifié comme mineur, les gains seront confisqués et le compte respectif sera fermé.
2.4. Mise à Jour du Profil
2.4.1. Pour modifier les informations personnelles enregistrées d’un joueur, nous devons recevoir et vérifier les documents et/ou informations justificatifs correspondants émis par les autorités compétentes dans la juridiction du joueur. Nous nous réservons le droit d’appliquer des restrictions ou de fermer tout compte sans préavis dans les cas où nous trouvons des preuves de non-conformité ou de violation des présentes Conditions Générales.
2.5. Pays Desservis
2.5.1. Tous les joueurs sont les bienvenus chez Tortuga Casino. Toutefois, avant de tenter d’ouvrir un compte sur notre site, il incombe entièrement au joueur de s’assurer qu’il ne viole aucune législation ou réglementation sur les jeux en vigueur dans sa juridiction. Les jeux d’argent sur Internet peuvent être illégaux dans la juridiction où vous vous trouvez.
2.5.2. Nous n’acceptons pas les inscriptions des pays appartenant aux catégories suivantes : pays classés à haut risque ou juridictions surveillées par les régulateurs financiers, pays où les jeux d’argent en ligne sont strictement interdits, pays sur liste noire ou classés comme critiques ou à haut risque par nos principaux fournisseurs de services, et divers autres pays.
Ces pays comprennent notamment : Afghanistan; Albanie; Algérie; Samoa américaines; Andorre; Angola; Anguilla; Antarctique; Arménie; Aruba; Australie; Autriche; Azerbaïdjan; Bahamas; Bahreïn; Bangladesh; Barbade; Biélorussie; Belgique; Bénin; Bermudes; Bhoutan; Bonaire, Saint-Eustache et Saba; Bosnie-Herzégovine; Botswana; Île Bouvet; Brésil; Territoire britannique de l’océan Indien; Brunéi Darussalam; Bulgarie; Burkina Faso; Burundi; Cambodge; Cameroun; Îles Caïmans; République centrafricaine; Tchad; Chine; Île Christmas; Îles Cocos (Keeling); Colombie; Comores; Congo; Costa Rica; Côte d’Ivoire; Cuba; Curaçao; Chypre; Tchéquie; République démocratique du Congo; Danemark; Djibouti; Égypte; Guinée équatoriale; Érythrée; Estonie; Éthiopie; Îles Malouines (Malvinas); Îles Féroé; France; Gabon; Gambie; Géorgie; Allemagne; Ghana; Gibraltar; Grèce; Guam; Guernesey; Guinée; Guinée-Bissau; Haïti; Îles Heard et McDonald; Saint-Siège; Hong Kong; Hongrie; Islande; Inde; Indonésie; Iran (République islamique d’); Irak; Irlande; Île de Man; Israël; Italie; Jamaïque; Jersey; Jordanie; Kazakhstan; Kenya; Corée (République populaire démocratique de); Corée, République de; Koweït; Kirghizistan; République démocratique populaire lao; Lettonie; Liban; Libéria; Libye; Lituanie; Macao; Malawi; Malaisie; Mali; Malte; Îles Marshall; Mauritanie; Moldavie, République de; Mongolie; Montserrat; Maroc; Mozambique; Myanmar; Pays-Bas; Nicaragua; Niger; Nigéria; Niué; Île Norfolk; Macédoine du Nord; Îles Mariannes du Nord; Oman; Pakistan; Palestine, État de; Panama; Philippines; Pitcairn; Pologne; Portugal; Porto Rico; Qatar; Roumanie; Fédération de Russie; Rwanda; Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha; Samoa; Saint-Marin; Sao Tomé-et-Principe; Arabie saoudite; Sénégal; Serbie; Seychelles; Sierra Leone; Singapour; Saint-Martin (partie néerlandaise); Slovénie; Somalie; Afrique du Sud; Géorgie du Sud et îles Sandwich du Sud; Soudan du Sud; Espagne; Sri Lanka; Soudan; Suriname; Svalbard et Jan Mayen; Suède; Suisse; République arabe syrienne; Tadjikistan; Tanzanie, République-Unie de; Thaïlande; Timor-Leste; Togo; Tokelau; Tonga; Trinité-et-Tobago; Tunisie; Turquie; Turkménistan; Îles Turques-et-Caïques; Tuvalu; Ouganda; Ukraine; Émirats arabes unis; Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord; Îles mineures éloignées des États-Unis; États-Unis d’Amérique; Ouzbékistan; Vanuatu; Venezuela (République bolivarienne du); Viêt Nam; Îles Vierges (britanniques); Îles Vierges (américaines); Sahara occidental; Yémen; Zambie; Zimbabwe.
3. Politique de Confidentialité
En acceptant les présentes Conditions Générales, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté notre Politique de Confidentialité disponible dans son intégralité sur Tortuga Privacy Policy.
3.1. Préambule – Sécurité
3.1.1. Après vous être connecté à votre compte joueur, toutes les informations sensibles envoyées vers et depuis le site Tortuga Casino sont chiffrées à l’aide de la technologie SSL (Secure Socket Layer) 256 bits. Sur une page sécurisée, vous verrez l’icône de cadenas dans l’URL de votre navigateur Web. Le certificat SSL utilisé est émis et vérifié par DigiCert.
3.2. Cookies
3.2.1. Le site Web Tortuga Casino nécessite le stockage de petites données, appelées cookies, sur le disque dur des joueurs. Les cookies sont utilisés pour offrir une meilleure expérience de jeu et une navigation plus rapide. L’utilisation d’un cookie n’est en aucun cas liée aux informations personnelles du joueur. Veuillez noter que le site Web de Tortuga Casino ne peut être utilisé correctement lorsque les cookies sont désactivés.
3.3. Campagnes
3.3.1. Tortuga Casino peut envoyer des newsletters contenant du contenu/matériel promotionnel tel que des bonus et des tours gratuits à ses clients enregistrés.
3.3.2. Les clients peuvent se désabonner des newsletters à tout moment en cliquant sur le bouton « Se désabonner » au bas de l’e-mail. Une option similaire se trouve dans la section « Mon compte » – « Paramètres » de votre compte joueur.
3.3.3. Pour toute question ou pour nous contacter concernant la gestion de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité sur Privacy Policy | Tortuga Casino ou envoyez un e-mail à [email protected].
4. Gestion des Risques
4.1. Les joueurs garantissent qu’ils n’utiliseront pas le site pour toute activité illégale ou frauduleuse et que la source de l’argent utilisé sur le site ne provient pas d’activités illégales et criminelles.
4.2. Le joueur est interdit de vendre ou de transférer son compte à d’autres personnes, et également de fournir son adresse e-mail et son mot de passe à des tiers.
4.3. Tortuga Casino est dans l’obligation de vérifier chaque titulaire de compte, afin de se conformer aux réglementations et de fournir un environnement de jeu sûr à ses joueurs.
4.4.1. Pour valider avec succès les informations personnelles saisies lors du processus d’inscription, nous demanderons aux titulaires de compte de vérifier leur identité à tout moment. Par conséquent, les titulaires de compte acceptent de nous fournir tous les documents demandés pour confirmer leurs informations d’inscription et leurs détails financiers, tels que :
- Copies recto et verso d’un document d’identité émis par le gouvernement.
- Copie complète d’un justificatif de domicile émis au cours des 3 derniers mois.
- Copies recto et verso des options/méthodes de financement utilisées sur notre site ou tout autre document prouvant votre source de fonds.
Les copies des documents fournis doivent être claires, lisibles, en couleur et de haute qualité. La documentation demandée doit être envoyée dans la section « Documents » de votre compte joueur en cliquant sur « Mon Compte » puis « Documents ».
4.5. Nous nous réservons le droit d’appliquer des restrictions ou de résilier les comptes dont les titulaires n’ont pas fourni la documentation demandée dans les 7 jours suivant la demande. Des restrictions sur les comptes joueurs peuvent également être appliquées jusqu’à ce que la vérification complète à notre satisfaction soit terminée.
4.6. Si nous avons des motifs raisonnables de croire qu’un joueur tente d’éluder ou d’éviter les contrôles de sécurité, de fournir de fausses informations, de soumettre des documents falsifiés ou volés et/ou de se livrer à des activités criminelles, le résultat sera non seulement la fermeture immédiate et irrévocable du compte du joueur en question, mais le joueur sera également ajouté à la liste noire des joueurs de l’opérateur. Les banques seront également notifiées et le joueur sera signalé aux autorités compétentes.
4.7. Les joueurs ne sont autorisés à détenir qu’un seul compte chez nous à tout moment.
4.8. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de demander une documentation supplémentaire pour effectuer des vérifications sur les informations fournies ou récupérées, ou simplement pour rester conforme aux exigences réglementaires.
4.9. Nous nous réservons le droit de geler ou de fermer tout compte joueur en cas de violation ou de suspicion de violation du présent accord, sans préavis et sans divulgation d’informations supplémentaires.
5. Règles Générales des Bonus
5.1. Les Bonus de Rechargement et Tours Gratuits sont soumis à des exigences de mise de 40x, sauf indication contraire dans les conditions générales des promotions.
5.2.1. Le joueur ne peut retirer les bonus tant que les conditions de mise ne sont pas remplies.
5.2.2. Lors de jeux sur les jeux de table ou le casino en direct, seuls 10% de votre mise sont comptabilisés dans l’exigence de mise. Par conséquent, une mise de 1€ contribuerait à miser votre bonus de 0,10€ au lieu de 1€, comme ce serait le cas avec les machines à sous.
5.3.1. Aucun joueur ne peut avoir plus d’un compte. Si Tortuga Casino détecte qu’un client utilise plus d’un compte, nous nous réservons le droit de prendre toute mesure que nous jugeons appropriée.
5.4.1. La mise maximale autorisée lors de l’utilisation d’un bonus est de 5€ par tour et 0,5€ par ligne de mise.
5.5.1. Vous n’êtes pas autorisé à placer des mises de 25% ou plus de votre solde total sur un seul tour de jeu. Les joueurs dépassant cette limite pourraient voir leur bonus et les gains applicables au bonus supprimés.
5.6.1. Tous nos bonus ne peuvent être utilisés qu’une seule fois par identifiant utilisateur unique tel que, mais sans s’y limiter : adresse IP, instrument de financement (carte de crédit, portefeuille électronique, etc.), appareil ou foyer.
5.7.1. Vos bonus seront automatiquement annulés après 14 jours.
5.8.1. Les gains générés par les Bonus de bienvenue sans dépôt sont limités à un montant de retrait maximum de 100€.
5.9. Les bonus doivent être appréciés comme une extension de l’expérience de jeu du client. Tortuga Casino se réserve le droit d’examiner tout compte client pour s’assurer que le jeu respecte ces directives généralement acceptées. Ceux qui abusent des bonus seront invités à continuer à jouer mais ne seront plus éligibles aux bonus futurs.
5.10. Tortuga Casino se réserve le droit de révoquer et/ou d’annuler tout bonus que nous jugeons avoir été obtenu par abus du système.
5.11. Tortuga Casino se réserve le droit de ne pas émettre de remboursements de dépôts, de remise de soldes ou de gains générés sur le compte, si nous soupçonnons un abus de bonus. L’abus comprend, entre autres, l’ouverture de plusieurs comptes pour réclamer des bonus ou des avantages supplémentaires.
5.12. Nous nous réservons le droit de demander une preuve de votre identité, âge et origine des fonds à tout moment, avant de créditer votre compte d’un bonus.
5.13.1. Tortuga Casino se réserve le droit de modifier la structure du programme de bonus à tout moment.
5.14. Si vous demandez un retrait, tous les bonus actifs seront annulés.
6. Argent Réel
6.1. Général
6.1.1. Le joueur accepte que les dépôts et retraits initiés sur le site soient traités par des processeurs de paiement tiers et/ou des institutions financières appelés ‘Fournisseurs de Services de Paiement’ (PSP). Le joueur autorise irrévocablement Tortuga Casino à donner des instructions à ces PSP pour gérer les demandes de dépôt et de retrait de son compte joueur. En outre, le joueur accepte d’être lié par les Conditions Générales de chaque PSP applicable.
6.1.2. En accédant et en jouant sur notre site Web, vous reconnaissez qu’en jouant à des jeux de hasard via notre Service et/ou le Logiciel, vous courez le risque de perdre de l’argent. Il incombe au seul joueur d’assumer les pertes subies via son compte joueur.
6.1.3. Tous les fonds seront traités, suivis et maintenus dans la devise choisie lors de l’inscription, sauf indication contraire.
6.1.4. Tortuga Casino effectuera des procédures de vérification systématiques pour confirmer au minimum l’identité d’un joueur une fois que ses transactions cumulées atteignent 2 000 EUR (ou l’équivalent en devise). Nous pouvons suspendre temporairement votre compte jusqu’à ce que nous recevions et validions de manière satisfaisante les documents requis. Nous nous réservons le droit de demander des documents de vérification supplémentaires à tout moment et pour tout montant.
6.1.5. Les transactions sont surveillées pour prévenir le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Les activités suspectes seront signalées aux autorités compétentes conformément aux lois et réglementations pertinentes.
6.1.6. Lors du choix d’un mode de paiement, vous acceptez ses conditions ainsi que tous les frais ou frais de service affichés qui s’appliquent aux dépôts et/ou retraits effectués via ce mode de paiement, le cas échéant.
6.1.7. Les joueurs ne doivent pas traiter l’opérateur comme une institution financière. Nous ne tolérerons pas les activités visant à économiser ou à dissimuler des fonds sur notre site, à utiliser notre site principalement pour transférer des fonds d’un compte de paiement à un autre, à échanger des devises, etc.
6.1.8. Pour des raisons de sécurité et de lutte contre le blanchiment d’argent, nous nous réservons le droit de ne pas exécuter ou valider les transactions financières (dépôts, retraits, remboursements) vers ou depuis des comptes gelés, auto-exclus ou fermés. Il en va de même pour les comptes faisant l’objet d’une enquête.
6.1.9. Les transactions de paiement sont traitées par Kalimela Limited, une société enregistrée à 1 Dimofontos Street, Lamda Tower, 6th Floor, 1075, Nicosia, Cyprus, via les institutions de paiement, agrégateurs et banques correspondants. Tous les litiges juridiques liés au traitement des cartes sont traités en vertu de la loi chypriote.
6.2. Dépôts
6.2.1. Lorsque vous ouvrez un compte chez Tortuga Casino, les modes de paiement disponibles dans votre juridiction apparaîtront dans la page caisse de votre compte joueur, lorsque vous cliquez sur « Dépôt ». Nous exigeons que vous effectuiez un dépôt minimum avant de pouvoir commencer à jouer aux Jeux en Argent Réel.
6.2.2. Les dépôts sur le site doivent être effectués dans le seul but d’accéder et de profiter de nos jeux avec de l’argent réel.
6.2.3. Le joueur accepte qu’il n’utilisera que des instruments financiers valides et lui appartenant légalement.
6.2.4. Des limites minimales et maximales s’appliquent aux dépôts en fonction du mode de dépôt et tel que déterminé uniquement par Tortuga Casino. Nous nous réservons le droit de modifier les limites respectives à tout moment si nous le jugeons approprié.
6.3. Retraits
6.3.1. Le joueur doit d’abord effectuer un dépôt et le miser au moins une fois pour être éligible au retrait de fonds de son compte. Toutes les demandes de retrait sont soumises à des limites de transaction qui peuvent changer de temps à autre à la seule discrétion de la société.
6.3.2. Tout montant ultérieur déposé sur le compte d’un joueur doit être misé au moins une fois dans son intégralité pour être éligible à un retrait.
6.3.3. Il est important de noter que la déclaration et le paiement de toutes les taxes et frais applicables en relation avec les gains qui vous sont attribués et tout autre paiement qui vous est versé relèvent de votre seule responsabilité. La société peut déclarer et/ou retenir tout montant des gains si requis par les législations ou réglementations pertinentes.
6.3.4. Les retraits par le joueur ne peuvent être payés qu’au compte et au mode de paiement d’où provenait le dépôt du joueur. Si nous en décidons autrement, ou si nous ne sommes pas en mesure de le faire, nous effectuerons le retrait vers des comptes alternatifs au nom du joueur, une fois que la propriété d’un tel compte alternatif a été confirmée et vérifiée.
6.3.5. Nous nous réservons le droit de demander des informations et/ou une documentation supplémentaires concernant votre âge, votre identité, votre source de fonds et votre lieu de résidence suite à tout dépôt ou avant tout retrait, en particulier avant votre premier retrait, afin de valider vos informations personnelles et financières avant que les fonds ne vous soient versés.
6.3.6. Dans le cas où aucune vérification (supplémentaire) n’est jugée nécessaire, Tortuga Casino s’efforcera de traiter les retraits 1 jour ouvrable après que la demande ait été initiée par les joueurs. Tout retrait peut faire l’objet d’examens de sécurité requis par la société.
6.3.7. Pendant la période d’examen de la demande de retrait, le joueur peut annuler sa demande de retrait en visitant « Mon compte » -> « Transactions » -> « Retrait ».
6.3.8. Les retraits importants peuvent prendre plus de temps à être traités car ils doivent passer par des contrôles renforcés avant d’être approuvés par notre département de sécurité. Si le montant total de vos retraits en attente dépasse 2 500,00 €, les fonds demandés seront payés par tranches de 2 500,00 € par semaine jusqu’au règlement complet.
6.4. Transfert de Fonds
6.4.1. Les joueurs ne peuvent pas transférer de fonds d’un compte à un autre.
7. Abandon du Solde du Compte
7.1. Si votre compte n’enregistre aucune connexion et/ou déconnexion pendant une période dépassant douze (12) mois consécutifs (la « Période de Grâce »), votre compte sera considéré comme inactif.
7.2. Une fois que votre compte a été jugé inactif, vous en serez informé et si vous ne parvenez pas à retirer les fonds restants (retirables) dans les trente (30) jours suivant l’envoi de l’avis, nous serons en droit de facturer à votre compte des frais de maintenance de 10 EUR (les « Frais de Compte Inactif ») qui seront déduits du solde de votre compte créditeur à partir du premier jour suivant immédiatement la Période de Grâce et continueront d’être facturés tous les trente (30) jours par la suite.
7.3. Les avis donnés par e-mail enregistré constituent des avis valides et effectifs aux fins de cet article.
7.4. Si votre compte n’enregistre aucune connexion et/ou déconnexion pendant les 12 mois consécutifs suivant la période de grâce, le solde restant sera saisi et remis aux autorités compétentes.
8. Jeu
CE SITE A ÉTÉ CONÇU POUR OFFRIR DES JEUX ÉQUITABLES ET IMPARTIAUX
8.1. Les joueurs peuvent profiter des jeux en mode démo gratuitement sans parier d’argent réel, ou ils peuvent se connecter et jouer pour de l’argent réel.
8.2. Les joueurs sont interdits d’utiliser des dispositifs tels que des robots ou tout autre programme d’assistance aux joueurs externe (EPA) qui fausse le jeu normal et donne au joueur un avantage déloyal. Les joueurs sont tenus de prendre leurs propres décisions lorsqu’ils jouent, sans l’aide d’aucune information autre que celle obtenue lors de leur propre jeu.
8.3. Les joueurs acceptent que des mesures puissent être prises pour empêcher l’utilisation de programmes interdits, qui peuvent inclure, sans s’y limiter, l’exécution de vérifications sur les logiciels fonctionnant simultanément avec le logiciel du casino/poker room.
8.4. Des erreurs de communication se produisent occasionnellement. Les mises ne sont confirmées que lorsqu’elles sont reçues sur nos serveurs. En cas d’interruption de communication après avoir placé un pari et qu’il a été reçu sur nos serveurs, il sera toujours considéré comme valide, quel que soit le résultat.
8.5. Si un jeu démarre mais échoue ou produit un résultat inexact en raison d’une panne du logiciel de gestion de compte de jeu et/ou du jeu et/ou du générateur de nombres aléatoires (RNG), toutes les mises et gains provenant de ce jeu seront annulés et le solde du compte de jeu sera restauré à sa position avant le début du jeu.
8.6. Si un joueur déconnecte sa session avec la société pendant un jeu actif, le montant de la mise sera retourné au compte de jeu du client, sauf dans les cas où la mise a déjà été engagée dans le jeu et transférée en faveur du joueur gagnant.
8.7. Si, pour quelque raison que ce soit, la société crédite incorrectement le solde de votre compte, il est de votre responsabilité d’informer immédiatement la société de l’erreur et de rembourser à la société le solde incorrect.
8.8. En cas de dysfonctionnement du logiciel ou du RNG, le montant de la mise sera restitué au joueur.
8.9. Nous nous réservons le droit de mettre fin à un jeu à notre entière discrétion, sans motif et à tout moment, en cas de difficultés techniques affectant le jeu.
8.10. La société se réserve le droit d’annuler tout gain obtenu suite à une défaillance du serveur ou du système de jeu ou à tout autre dysfonctionnement. Vous renoncez à toutes réclamations et indemnités à cet égard. Tout joueur qui abuse de ces défauts techniques fera l’objet de poursuites judiciaires devant les tribunaux compétents.
9. Bugs dans le Système
9.1. L’exploitation d’erreurs, de bugs de programmation ou d’erreurs éditoriales utilisés à l’avantage du joueur est interdite et désignée comme « utilisation de bug ». Chaque joueur est tenu d’informer immédiatement l’opérateur ou un administrateur du site dès qu’un bug est découvert. Les joueurs utilisant des bugs à leur avantage verront leur compte joueur bloqué le temps nécessaire à nos équipes techniques pour restaurer le compte du joueur à ce qu’il était avant de profiter du bug en question. Les mêmes règles s’appliquent aux joueurs qui ne signalent pas les bugs ou irrégularités.
9.2. Étant donné que toutes les actions et modifications effectuées sur ce site sont enregistrées (inscription, modification de compte, achats, retraits, paris placés, etc.), l’opérateur est en mesure de ramener un compte à son état d’origine avant l’apparition d’erreurs ou de bugs de programmation, en relation avec le code de conduite du site.
9.3. Si l’un des incidents ci-dessus se produit et qu’ils ont un impact négatif sur un joueur ou Tortuga Casino, le joueur sera recrédité de tous les fonds injustement perdus, ou les fonds seront débités du compte du joueur pour tous les fonds injustement gagnés.
9.4. Les administrateurs du site détermineront, à leur seule discrétion, si un joueur a profité d’une situation, a bénéficié ou tenté de bénéficier d’une erreur, d’un bug de programmation ou d’une erreur éditoriale en relation avec le code de conduite du site. Une fois cela établi, l’administrateur du site déterminera quelle action supplémentaire prendre, qu’il s’agisse de procéder à un « retour en arrière » du compte ou à sa fermeture.
10. Réclamations
10.1. Si le joueur se sent insatisfait de notre site Web, de notre service client, ou estime de quelque manière que ce soit que nous n’avons pas répondu à ses attentes, il peut envoyer une réclamation à [email protected] avec le mot ‘complaint’ dans l’objet. La réclamation sera immédiatement transmise à notre direction. Nous traiterons sa réclamation dans les plus brefs délais. TÉLÉPHONE : +14184769822 (Lignes ouvertes de 10h30 à 18h30 MDT (Mountain Daylight Time))
11. Violation des Conditions Générales, Activités Frauduleuses ou Abusives
11.1. Si, selon la détermination exclusive de la société, le joueur est reconnu avoir triché ou tenté de frauder la société de quelque manière que ce soit, notamment :
- Manipulation de jeu, jeu déloyal, utilisation de stratégies visant à produire des gains déloyaux (systèmes de mises progressifs ou négatifs comme martingale, système de paris Paroli, Reverse Labouchere, etc.)
- Violation des conditions générales
- Commentaires mensongers et/ou malveillants concernant les opérations de la société dans tout média ou forum
Ou, si la société a des motifs solides de croire ou de soupçonner le joueur d’activités frauduleuses, notamment :
- Utilisation de sources de fonds volées
- Dépôt de rétrofacturations amicales
- Tentative de blanchiment d’argent
La société se réserve le droit d’appliquer l’une des actions suivantes :
- Annuler totalement ou partiellement les gains
- Appliquer des restrictions de sécurité sur le compte
- Résilier le compte
- Confisquer tout solde de compte
- Diffuser ces informations aux autorités compétentes et/ou à son réseau de fournisseurs de services
11.2. Dans l’intérêt de la protection des données, de la sécurité et de la prévention de la fraude, la société n’autorise pas l’utilisation de canaux de communication inclus dans les Services et/ou la Plateforme pour offrir ou promouvoir des offres, produits ou services. Le joueur est expressément interdit de publier des informations ou de contacter nos clients pour offrir ou promouvoir des offres, produits ou services.
12. Jeu Responsable
12.1. Le jeu est une façon amusante de passer du temps et peut être très divertissant, mais nous aimerions encourager les joueurs qui estiment qu’ils peuvent être à risque de devenir dépendants à demander de l’aide, en particulier s’ils rencontrent des difficultés financières en raison d’un jeu excessif. Si tel est le cas, nous conseillons vivement de cesser immédiatement toute activité de jeu et de demander une aide professionnelle. Il existe plusieurs organisations disponibles pour aider les joueurs compulsifs, notamment : Gambling Therapy, Gamblers Anonymous et Gam-Anon.
12.2. Nous proposons une variété d’outils pour vous aider à gérer votre jeu, que vous pouvez trouver dans la section Play Safe de votre compte. Tout joueur peut demander à réduire ses limites de dépôt et/ou à organiser une auto-exclusion temporaire ou permanente. Toute demande de réduction d’une limite de dépôt ou d’augmentation de la période d’auto-exclusion prendra effet immédiatement, tandis que les demandes d’augmentation des limites de dépôt ou de diminution de la période d’auto-exclusion ne peuvent être effectuées qu’après au moins 7 jours, comptés à partir de la date de réception de la demande et uniquement à la discrétion de l’opérateur. Veuillez contacter notre Service Client ici pour plus d’informations.
12.3. Le casino se réserve le droit d’imposer une période de refroidissement pouvant aller jusqu’à un an ou une fermeture définitive des comptes avec des auto-exclusions temporaires fréquentes ou des demandes d’auto-exclusion temporaires fréquentes.
12.4. Tout compte bloqué à l’aide de notre fonction d’auto-exclusion permanente ne peut être débloqué.
12.5. Dans le cas où un joueur réussit à ouvrir un nouveau compte en utilisant de fausses données ou par tout moyen pendant sa période d’auto-exclusion, la responsabilité de toute perte subie par ce joueur suite à l’ouverture de ce nouveau compte incombera au joueur et non à Tortuga casino ou à son opérateur.
12.6. Toute demande de retrait du solde restant en faveur des clients (à l’exclusion de tout fonds bonus) doit être soumise avant toute auto-exclusion.
12.7. En cas d’auto-exclusion définitive ou de fermeture de compte suite à des problèmes de jeu responsable, le solde restant en faveur des clients (à l’exclusion de tout fonds bonus) ne sera éligible au retrait que jusqu’à la valeur du dépôt dont proviennent les gains constituant ce solde.
13. Remboursements
13.1. Les fonds injustement perdus ou débités en raison de bugs éventuels affectant les activités financières ou de jeu seront crédités sur le compte du joueur et éligibles au retrait pour le titulaire du compte joueur.
13.2. D’autres remboursements peuvent être accordés dans des circonstances exceptionnelles, et uniquement à la discrétion de la direction.
13.3. Par défaut, les remboursements ne seront traités que via le même mode de paiement et vers la même source de financement par laquelle un dépôt a été effectué.
13.4. Une fois la décision de procéder à un remboursement prise, le remboursement sera initié dans les 3 jours ouvrables suivants. Le bénéficiaire devrait recevoir les fonds dans les 7 jours ouvrables suivant l’initiation du remboursement.
13.5. La direction poursuivra toujours ce qu’elle considère être la solution la plus équitable dans de tels cas.
14. Droits d’Auteur
14.1. Tous les droits, brevets, marques et autres droits de propriété intellectuelle sur tout matériel ou contenu (y compris, sans que cette liste soit exhaustive, tous les logiciels, textes, marques, logos, sons, illustrations, données, symboles, jeux, signes distinctifs, vidéos, images, interfaces, écrans, ainsi que les conditions d’utilisation visibles sur le site Web (« Contenu ») appartiennent à notre opérateur ou ont été accordés à notre bénéfice par les propriétaires des droits dans le cadre du Service. L’utilisation de ce contenu et des droits de propriété intellectuelle y afférents sans le consentement écrit et exprès préalable du propriétaire n’est pas autorisée et constitue une contrefaçon punissable par la loi. Tous les droits sont réservés.
15. Principes Essentiels des Procédures Anti-Blanchiment (AML)
15.1. En tant qu’opérateur, nous nous efforçons de nous conformer à la loi sur la prévention du blanchiment d’argent et à tous les règlements associés. Tortuga Casino est déterminé à être complètement vigilant pour prévenir les cas de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme et fera tous les efforts pour se protéger de telles activités.
15.2. Toutes les transactions sont surveillées et/ou examinées pour prévenir le blanchiment d’argent. Nous pouvons suspendre, bloquer, fermer le compte du joueur et/ou retenir des fonds, conformément aux directives anti-blanchiment pertinentes.
15.3. Par conséquent, la société applique les actions suivantes :
15.3.1. Empêche les joueurs résidant ou jouant dans des juridictions à haut risque ou non réputées de jouer.
15.3.2. Demande à tous les joueurs de remplir leurs coordonnées d’identification lors de l’ouverture de compte et de nous fournir toutes les informations et la documentation justificative nécessaires pour se conformer à la réglementation AML applicable.
15.3.3. Conserve en sa possession une liste sécurisée de tous les joueurs inscrits, leur identification et leur documentation transactionnelle.
15.3.4. Empêche les joueurs mineurs d’accéder et d’utiliser le site.
15.3.5. Empêche les joueurs d’ouvrir ou d’exploiter plus d’un compte.
15.3.6. Rejette ou bloque les comptes anonymes ou les comptes sous des noms fictifs où le bénéficiaire effectif ne peut être clairement et facilement identifié.
15.3.7. Interdit les transferts d’espèces vers et depuis les joueurs. Les fonds ne peuvent être reçus des joueurs que par des options de financement électroniques et traçables disponibles sur notre page de dépôt.
15.3.8. Exige que la source des fonds utilisés pour déposer appartienne au titulaire du compte du joueur.
15.3.9. Exige également que les gains ne soient versés qu’aux comptes bénéficiaires appartenant au titulaire du compte du joueur et après des vérifications anti-blanchiment appropriées.
15.3.10. Empêche les moyens de transfert de fonds entre comptes ou titulaires de comptes via le site.
15.3.11. Vérifie le contexte et les intentions de toute transaction complexe ou importante et de toute transaction susceptible d’être liée au blanchiment d’argent ou au financement du terrorisme.
15.3.12. Coopère avec toutes les autorités administratives, d’application de la loi et judiciaires compétentes dans leurs fonctions de prévention et de détection d’activités criminelles.
16. Fermeture de Compte
16.1. Après s’être connecté avec succès à son compte, le joueur peut procéder à la fermeture de son compte via l’option d’auto-exclusion en sélectionnant l’onglet « Play Safe » sur la page « Mon Compte ».
16.2. Une demande de fermeture de compte peut être envoyée à l’équipe d’assistance client par e-mail à [email protected] ou via le chat en ligne après s’être connecté avec succès à son compte. Pour les demandes de fermeture de compte envoyées à l’équipe d’assistance client, la fermeture du compte ne sera effectuée que lorsque le joueur aura fourni avec succès les questions de sécurité demandées.
